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Pop Pass

Mentions légales

Éditeur du site

POP PASS, boutique en ligne éditée par la société POPCYCLE SOLUTIONS.

  • Forme juridique : société par actions simplifiée à capital variable, à associé unique
  • Capital social : 30 000 €, dont 3 000 € de capital minimum
  • Entreprise de l'économie sociale et solidaire
  • Siège social : 4 rue Bellanger, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
  • Établissement secondaire : 161 boulevard Henri Sellier, 92150 Suresnes
  • SIREN : 830 127 049
  • SIRET du siège : 830 127 049 00013
  • Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 830 127 049
  • Date d'immatriculation : 8 juin 2017
  • Identifiant européen (EUID) : FR9201.830127049
  • Activité (code NAF 47.91B) : vente à distance sur catalogue spécialisé
  • Site : https://pop-pass.com

Directeur de la publication

Nicolas Chaste, président de la société POPCYCLE SOLUTIONS, joignable par courriel à order@pop-pass.com.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 55 830 127 049.

Garanties

Toutes les références bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation), d'une durée de deux ans à compter de la délivrance, et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). La garantie commerciale du vendeur, de deux ans à la garantie à vie selon la référence, s'y ajoute sans s'y substituer. Le détail figure sur la page Livraison, retours et garanties.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, la société a adhéré au médiateur de la consommation suivant, que tout consommateur peut saisir gratuitement après une réclamation écrite préalable restée sans solution : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, declarer-un-litige@cm2c.net, www.cm2c.net. Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, fiches techniques, signe, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Ce site ne demande aucune création de compte et ne dépose aucun traceur publicitaire. Les informations transmises lors d'une commande servent uniquement à son traitement et ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales. Le paiement est opéré par un prestataire tiers sur ses propres pages : aucune donnée bancaire ne transite par ce site. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable à l'adresse order@pop-pass.com.